Aller au contenu || Aller au menu || Plan du site || Accessibilité || Newsletter

clanmarechaux.com : Conditions générales d'utilisation (CGU)

PREAMBULE

- Le site du clan des Maréchaux de Napoléon est accessible à l'adresse www.clanmarechaux.com.

 

- Il a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Son dossier est le n° 1060160.

 

- Son hébergeur est nuxit.com, marque déposée par AZURA NETWORKS, SARL dont le siège social est situé à 2 avenue Pythagore, 06560 Sophia-Antipolis.

 

- clanmarechaux.com est représenté par un site et des forums. Ceux-ci vous sont proposés sous certaines conditions d'utilisation. Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce site et de son contenu implique obligatoirement votre consentement.

 

- clanmarechaux.com se réserve le droit de modifier ces conditions sans préavis ni indemnités quelconques. Une lecture régulière de cette page vous est donc demandée.

PROPRIETE INTELECTUELLE

- L'utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de clanmarechaux.com et de ses partenaires.

 

- Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques.

 

- A ce titre et conformément au code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle familial est autorisée et toute autre utilisation est formellement interdite.

 

- Vous ne pouvez d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou en partie l'un des éléments cité ci dessus, sans l'accord préalable des administrateurs de clanmarechaux.com.

 

- Toute utilisation illicite ne respectant pas les conditions précédentes pourra donner lieu à des poursuites.

LIENS EXTERNES

- Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers.

 

- clanmarechaux.com ne pourra être tenu responsable dans le cas où ces sites ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires cité dans ces conditions.

GARANTIES

Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que :

 

- Le site vous est fourni en l'état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune autre garantie de la part de clanmarechaux.com,

 

- clanmarechaux.com ne garantit pas que le site, ainsi que les contenus et produits proposés répondront parfaitement à vos attentes,

 

- clanmarechaux.com ne garantie pas que le site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs et que ces interruptions ou erreurs seront corrigées,

 

- Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que se soit lors de l'utilisation du site reste sous votre responsabilité, et clanmarechaux.com ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par votre ordinateur.

COOKIES

- L'utilisation des forums de clanmarechaux.com nécessite plusieurs cookies qui sont placés sur votre disque dur. Ils sont utilisés notamment pour pouvoir conserver vos informations d'identification.

 

- Vous pouvez biensur refuser leur utilisation, mais de nombreuses fonctionnalités liés à l'utilisation des forums vous seront refusées.

FORUMS

- Les forums de clanmarechaux sont régis par une charte d'utilisation auquel il est obligatoire d'adhérer pour leur utilisation. Cette charte contient les règles de conduite à suivre sur les contributions.

 

- Vous pouvez visualiser ces règles en cliquant ici.

Haut de page

Dernière modification le 09/02/2006